Et si la France ne cherchait plus à interdire directement TikTok, Instagram ou Snapchat, mais plutôt certaines fonctionnalités jugées dangereuses pour les adolescents ? Emmanuel Macron veut relancer son offensive contre l’accès des moins de 15 ans aux réseaux sociaux, après le revers infligé cet été par le Conseil constitutionnel.
Le président de la République souhaite désormais convaincre l’Europe de mettre en place une interdiction harmonisée des réseaux sociaux pour les moins de 15 ans. Cette nouvelle stratégie pourrait passer par une approche davantage centrée sur le fonctionnement des plateformes.
UNE PREMIÈRE LOI CENSURÉE
Le Parlement français avait adopté cet été une loi prévoyant d’interdire l’accès aux réseaux sociaux aux moins de 15 ans.
Mais le Conseil constitutionnel a censuré la mesure centrale le 14 août. Les Sages ont notamment estimé que l’interdiction était trop générale et qu’elle pouvait concerner de nombreux services sans suffisamment tenir compte de leurs fonctionnalités et des risques réellement présentés.
La question de la vérification de l’âge posait également problème, notamment concernant la protection de la vie privée des utilisateurs adultes.
DÉSORMAIS, LES FONCTIONNALITÉS DANS LE VISEUR
Emmanuel Macron veut donc explorer une autre voie.
Plutôt que de dresser uniquement une liste de plateformes interdites, le principe serait d’identifier les fonctionnalités considérées comme particulièrement addictives ou dangereuses pour les mineurs.
Parmi les mécanismes susceptibles d’être examinés figurent notamment :
- les vidéos qui se lancent automatiquement ;
- le défilement infini des contenus ;
- les recommandations algorithmiques ;
- les notifications répétées ;
- les notifications durant la nuit ;
- les systèmes de récompense et de stimulation de l’engagement ;
- les échanges avec des personnes inconnues ;
- certaines fonctionnalités de messagerie ;
- la géolocalisation ;
- l’accès à certaines fonctions comme la caméra ou le microphone.
L’objectif serait de déterminer si un service cumule suffisamment de fonctionnalités à risque pour être considéré comme particulièrement problématique pour les moins de 15 ans.
TIKTOK, INSTAGRAM ET SNAPCHAT CONCERNÉS ?
Cette méthode pourrait évidemment toucher les grandes plateformes comme TikTok, Instagram ou Snapchat.
Mais elle pourrait également concerner d’autres services proposant des fonctionnalités sociales.
YouTube, par exemple, pourrait être examiné en fonction de ses différentes fonctions. Même chose pour certaines applications de messagerie ou plateformes permettant aux utilisateurs d’échanger avec des inconnus.
La logique serait donc de ne plus seulement se demander « quel est le nom de cette plateforme ? », mais plutôt « comment fonctionne-t-elle et quels risques présente-t-elle pour un adolescent ? »
UNE STRATÉGIE QUI POURRAIT ÊTRE PLUS DIFFICILE À CONTOURNER
Pour le gouvernement français, cette approche présente un autre avantage : elle pourrait mieux s’adapter à l’évolution permanente du numérique.
Les plateformes lancent régulièrement de nouvelles fonctionnalités et peuvent modifier leur fonctionnement en quelques mois.
Une réglementation basée uniquement sur une liste de réseaux sociaux pourrait donc rapidement devenir obsolète.
À l’inverse, une réglementation basée sur les fonctionnalités pourrait permettre d’intégrer plus facilement de nouveaux services.
MACRON VEUT UNE RÉPONSE EUROPÉENNE
Le chef de l’État souhaite désormais que cette question soit traitée au niveau européen.
L’objectif affiché est d’éviter qu’un adolescent puisse simplement contourner une réglementation française en utilisant une plateforme depuis un autre pays européen.
Emmanuel Macron défend également l’idée d’une meilleure vérification de l’âge afin que les plateformes puissent réellement déterminer si un utilisateur est mineur.
PROTECTION DES ENFANTS CONTRE LIBERTÉS INDIVIDUELLES
Mais le projet soulève déjà de nombreuses interrogations.
Comment vérifier l’âge sans collecter davantage de données personnelles ? Comment empêcher les adolescents de contourner les restrictions ? Et surtout, comment protéger les enfants tout en respectant les libertés fondamentales des utilisateurs ?
C’est précisément sur ce terrain que le premier dispositif français a rencontré un obstacle constitutionnel.
Le prochain texte devra donc trouver un équilibre entre protection des mineurs, responsabilité des plateformes et respect de la vie privée.
UNE NOUVELLE BATAILLE CONTRE LES RÉSEAUX SOCIAUX
Après avoir voulu interdire directement les réseaux sociaux aux moins de 15 ans, Emmanuel Macron change donc de stratégie.
Désormais, ce sont les algorithmes, les mécanismes d’engagement et les fonctionnalités jugées à risque qui pourraient se retrouver au cœur du dispositif.
Une évolution majeure qui pourrait, à terme, modifier profondément la manière dont les adolescents utilisent les réseaux sociaux en France et en Europe.
L’interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans n’est donc pas abandonnée. Elle pourrait simplement prendre une forme différente.